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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT
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YELLOW SUNSET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YELLOW SUNSET
SELECTION NEW PLANT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94538120
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2024

Présentation de la marque YELLOW SUNSET

Déposée le 23 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YELLOW SUNSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 681 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hélène JOURDAN, SELECTION NEW PLANT, S.A.R.L domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque YELLOW SUNSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YELLOW SUNSET est expirée depuis le 23 septembre 2024.

SELECTION NEW PLANT a également déposé les autres marques suivantes : DOBLINO , IVORY HALO , PINK MARBLE , PACIFIC SUNSET , BLUE PRINCESS , GRANDINO , FRENCH INCURVES , SNP SELECTION NEW PLANT , FRENCHPEL , VALIANT


SELECTION NEW PLANT, Société à Responsabilité Limitée - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 382681054


Mme Hélène JOURDAN, SELECTION NEW PLANT, S.A.R.L - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 2004 n°2271265 - Publication au BOPI 2004-08-25

Inscription le 23 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183362 - Publication au BOPI 1995-03-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2015 n°2582889 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-27

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; semences, plantes et fleurs naturelles