Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALIANT
SELECTION NEW PLANT, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3025415
Date de dépôt :
03/05/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2010

Présentation de la marque VALIANT

Déposée le 3 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALIANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT domicilié(e) Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 681 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET - France.

La marque VALIANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALIANT est expirée depuis le 3 mai 2010.

SELECTION NEW PLANT a également déposé les autres marques suivantes : DOBLINO , IVORY HALO , PINK MARBLE , PACIFIC SUNSET , BLUE PRINCESS , GRANDINO , FRENCH INCURVES , SNP SELECTION NEW PLANT , FRENCHPEL , SOLINO


SELECTION NEW PLANT, S.A.R.L. - Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 382681054


Mme Aline CONVERSET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Variétés de poiriers (pyrus) à caractère ornemental.