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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT
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CIMMARON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIMMARON
SELECTION NEW PLANT Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94538121
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2014

Présentation de la marque CIMMARON

Déposée le 23 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIMMARON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT domicilié(e) Domaine de Saint-André Le Cannet des Maures (dossier no 2271264) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 681 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION NEW PLANT Sarl Mme Aline CONVERSET domicilié(e) Domaine de Saint-André Le Cannet des maures (dossier no 2271264) - France.

La marque CIMMARON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIMMARON est expirée depuis le 23 septembre 2014.

SELECTION NEW PLANT a également déposé les autres marques suivantes : DOBLINO , IVORY HALO , PINK MARBLE , PACIFIC SUNSET , BLUE PRINCESS , GRANDINO , FRENCH INCURVES , SNP SELECTION NEW PLANT , FRENCHPEL , VALIANT


SELECTION NEW PLANT Société à Responsabilité Limitée - Domaine de Saint-André Le Cannet des Maures (dossier no 2271264) - France - SIREN 382681054


SELECTION NEW PLANT Sarl Mme Aline CONVERSET - Domaine de Saint-André Le Cannet des maures (dossier no 2271264) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 23 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183362 - Publication au BOPI 1995-03-23

Renouvellement sans limitation le 25 août 2004 n°2271264 - Publication au BOPI 2004-08-25

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; semences, plantes et fleurs naturelles