SELECTION NEW PLANT Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
96622667
Date de dépôt :
22/04/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2016
Présentation de la marque BLUE ANGEL
Déposée le 22 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BLUE ANGEL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2312259) - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 681 054 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION NEW PLANT Sarl C/o Aline CONVERSET domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2312259) - 83340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELECTION NEW PLANT Société à Responsabilité Limitée - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2312259) - 83340 - France - SIREN 382681054
SELECTION NEW PLANT Sarl C/o Aline CONVERSET - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2312259) - 83340 - France
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2006 n°2312259 - Publication au BOPI 2006-04-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Plantes et en particulier Ilex
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