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Marques déposées par la société SELECTION LOISIRS
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SELECTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTA
SELECTION LOISIRS

Numéro de dépôt :
93489224
Date de dépôt :
21/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2003

Présentation de la marque SELECTA

Déposée le 21 octobre 1993 par la société SELECTION LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la société SELECTION LOISIRS domicilié(e) 175, RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 406 068 84 712 018 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Lydia PAILLAUD SELECTION LOISIRS - France.

La marque SELECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTA est expirée depuis le 21 octobre 2003.

SELECTION LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : SL SELECTION LOISIRS , SL , SL SELECTION LOISIRS


SELECTION LOISIRS - 175, RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75009 PARIS - France - SIREN 784406068 847120185


Madame Lydia PAILLAUD SELECTION LOISIRS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

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