Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SI CREATIONS
S.A.R.L. SELECTION INTERNATIONALE

Numéro de dépôt :
93491147
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque SI CREATIONS

Déposée le 4 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION INTERNATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SI CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION INTERNATIONALE domicilié(e) 85. BIS RUE VICTOR HUGO, 94200 IVRY S/SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION INTERNATIONALE - France.

La marque SI CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI CREATIONS est expirée depuis le 4 novembre 2003.


S.A.R.L. SELECTION INTERNATIONALE - 85. BIS RUE VICTOR HUGO, 94200 IVRY S/SEINE - France - SIREN 304463615


SELECTION INTERNATIONALE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

- Luminaires - Meubles - Services de tables: Assiettes non en métaux précieux

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.