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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION HYGIENE APPLIQUEE
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SHA Médical
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHA Médical
SELECTION HYGIENE APPLIQUEE, SAS

Numéro de dépôt :
4057777
Date de dépôt :
31/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/12/2023
SHA Médical de SELECTION HYGIENE APPLIQUEE

Présentation de la marque SHA Médical

Déposée le 31 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION HYGIENE APPLIQUEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SHA Médical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION HYGIENE APPLIQUEE domicilié(e) 297 Avenue de Provence - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 143 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION HYGIENE APPLIQUEE, M. Courbis Joël domicilié(e) 297 Avenue de Provence - 26000 - VALENCE - France.

La marque SHA Médical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHA Médical est expirée depuis le 31 décembre 2023.

SELECTION HYGIENE APPLIQUEE a également déposé les autres marques suivantes : JoCare


SELECTION HYGIENE APPLIQUEE, SAS - 297 Avenue de Provence - 26000 - VALENCE - France - SIREN 514143056


SELECTION HYGIENE APPLIQUEE, M. Courbis Joël - 297 Avenue de Provence - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux à usage médical ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à usage médical ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).