Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIVE L'ACCORDEON
SELECTION DU READER'S DIGEST S.A.

Numéro de dépôt :
93471231
Date de dépôt :
08/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2013

Présentation de la marque VIVE L'ACCORDEON

Déposée le 8 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) SELECTION DU READER'S DIGEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIVE L'ACCORDEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELECTION DU READER'S DIGEST domicilié(e) 212 Boulevard Saint Germain,75007 PARIS,FRANCE (dossier no 2243811) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 000 31 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame SALORTE Dominique Assistante Juridique domicilié(e) 1 à 7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX (dossier no 2243811) - 92220 - France.

La marque VIVE L'ACCORDEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIVE L'ACCORDEON est expirée depuis le 5 juin 2013.

SELECTION DU READER'S DIGEST a également déposé les autres marques suivantes : CLUB DES LIVRES DE SELECTION , MEMORIAL DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE , (Marque figurative) , DISCOLLECTION , EDITIONS SELECTION , LES LENDEMAINS QUI CHANTENT , TINO , SELECTION DU READER'S DIGEST ASSURANCES , DECOUVRONS EN JOUANT , (Marque figurative)


SELECTION DU READER'S DIGEST S.A. - 212 Boulevard Saint Germain,75007 PARIS,FRANCE (dossier no 2243811) - 75007 - France - SIREN 95600031


Madame SALORTE Dominique Assistante Juridique - 1 à 7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX (dossier no 2243811) - 92220 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2003 n°2243811 - Publication au BOPI 2003-06-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Inscription le 20 août 2012 - Changement d'adresse n°581640 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 2 décembre 2013 - Concession de licence n°613512 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Disques, cassettes, disques compacts et autres supports d'enregistrement sonore