Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERROIRS ET REGIONS DE FRANCE SELECTION DU READER S DIGEST
SÉLECTION DU READER'S DIGEST, S.A

Numéro de dépôt :
3107224
Date de dépôt :
22/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2021
TERROIRS ET REGIONS DE FRANCE SELECTION DU READER S DIGEST de SÉLECTION DU READER\'S DIGEST

Présentation de la marque TERROIRS ET REGIONS DE FRANCE SELECTION DU READER S DIGEST

Déposée le 22 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SÉLECTION DU READER'S DIGEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS ET REGIONS DE FRANCE SELECTION DU READER S DIGEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SÉLECTION DU READER'S DIGEST domicilié(e) 5/7 avenue Louis Pasteur - 92220 - BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Claudine LOYAN, Secrétaire, c/o SRD domicilié(e) 5/7, avenue Louis Pasteur - 92220 - BAGNEUX - France.

La marque TERROIRS ET REGIONS DE FRANCE SELECTION DU READER S DIGEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERROIRS ET REGIONS DE FRANCE SELECTION DU READER S DIGEST est expirée depuis le 22 juin 2021.

SÉLECTION DU READER'S DIGEST a également déposé les autres marques suivantes : CLUB DES LIVRES DE SELECTION , MEMORIAL DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE , (Marque figurative) , DISCOLLECTION , EDITIONS SELECTION , LES LENDEMAINS QUI CHANTENT , TINO , SELECTION DU READER'S DIGEST ASSURANCES , DECOUVRONS EN JOUANT , (Marque figurative)


SÉLECTION DU READER'S DIGEST, S.A - 5/7 avenue Louis Pasteur - 92220 - BAGNEUX - France - SIREN 775664956


Claudine LOYAN, Secrétaire, c/o SRD - 5/7, avenue Louis Pasteur - 92220 - BAGNEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2011 n°2471430 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-25

Inscription le 20 août 2012 - Changement d'adresse n°581640 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 2 décembre 2013 - Concession de licence n°613512 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625525 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Supports d'enregistrements sonores, disques, cassettes & disques compacts numériques. Supports d'enregistrements magnétiques, audiovisuels et cinématographiques. Cassettes vidéo. Papier et carton. Produits de l'imprimerie de la papeterie, clichés, photographies, cartes, plans, dessins, images, imprimés, journaux, livres, manuels, imprimés, revues, catalogues, dépliants, enveloppes, papier à lettres. Compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques routières, touristiques. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publication de livres destinés à l'éducation, la culture, les loisirs et le divertissement. Services d'édition de livres. Organisation de loteries et de concours en matière de culture et de divertissement. Organisation de jeux radiophoniques ou télévisés. Divertissements télévisuels. Organisation ou production de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.