Marque expirée - Marque en non vigueur

SELECTION-RD
SELECTION DU READER'S DIGEST S.A.

Numéro de dépôt :
97692238
Date de dépôt :
20/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2017

Présentation de la marque SELECTION-RD

Déposée le 20 août 1997 par la Société Anonyme (SA) SELECTION DU READER'S DIGEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION-RD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELECTION DU READER'S DIGEST domicilié(e) 5-7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX (dossier no 2348508) - 92220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique SALORTE c/o S.R.D. Service Juridique domicilié(e) 5-7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX (dossier no 2348508) - 92220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTION-RD est expirée depuis le 20 août 2017.

SELECTION DU READER'S DIGEST a également déposé les autres marques suivantes : CLUB DES LIVRES DE SELECTION , MEMORIAL DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE , (Marque figurative) , DISCOLLECTION , EDITIONS SELECTION , LES LENDEMAINS QUI CHANTENT , TINO , SELECTION DU READER'S DIGEST ASSURANCES , DECOUVRONS EN JOUANT , (Marque figurative)


SELECTION DU READER'S DIGEST S.A. - 5-7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX (dossier no 2348508) - 92220 - France - SIREN 775664956


Madame Dominique SALORTE c/o S.R.D. Service Juridique - 5-7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX (dossier no 2348508) - 92220 - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 2007 n°2348508 - Publication au BOPI 2007-08-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Inscription le 20 août 2012 - Changement d'adresse n°581640 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 2 décembre 2013 - Concession de licence n°613512 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625525 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Supports d'enregistrements sonores, disques, cassettes et disques compacts. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie, photographies, imprimés, journaux, livres, manuels; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Services d'éditions d'enregistrements sonores. Service d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), communications par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs par téléphone, diffusion de programmes de télévision ou de cassettes vidéo, émissions radiophoniques ou télévisées, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, services téléphoniques et télématiques, télévision par cable, tant sur réseaux nationaux qu'internationaux ou par Internet. Organisation de jeux, concours, loteries

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.