Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CHEFS-D'OEUVRE DE L'OPERA SELECTION DU READER'S DIGEST
SELECTION DU READER'S DIGEST S.A.

Numéro de dépôt :
95578398
Date de dépôt :
30/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2015

Présentation de la marque LES CHEFS-D'OEUVRE DE L'OPERA SELECTION DU READER'S DIGEST

Déposée le 30 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SELECTION DU READER'S DIGEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEFS-D'OEUVRE DE L'OPERA SELECTION DU READER'S DIGEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELECTION DU READER'S DIGEST domicilié(e) 5/7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX (dossier no 2288632) - 92220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dominique SALORTE Assistante Juridique S.R.D. domicilié(e) 5/7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX (dossier no 2288632) - 92220 - France.

La marque LES CHEFS-D'OEUVRE DE L'OPERA SELECTION DU READER'S DIGEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHEFS-D'OEUVRE DE L'OPERA SELECTION DU READER'S DIGEST est expirée depuis le 30 juin 2015.

SELECTION DU READER'S DIGEST a également déposé les autres marques suivantes : CLUB DES LIVRES DE SELECTION , MEMORIAL DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE , (Marque figurative) , DISCOLLECTION , EDITIONS SELECTION , LES LENDEMAINS QUI CHANTENT , TINO , SELECTION DU READER'S DIGEST ASSURANCES , DECOUVRONS EN JOUANT , (Marque figurative)


SELECTION DU READER'S DIGEST S.A. - 5/7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX (dossier no 2288632) - 92220 - France - SIREN 775664956


Mme Dominique SALORTE Assistante Juridique S.R.D. - 5/7 avenue Louis Pasteur,92220 BAGNEUX (dossier no 2288632) - 92220 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 2005 n°2288632 - Publication au BOPI 2005-05-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Inscription le 20 août 2012 - Changement d'adresse n°581640 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 2 décembre 2013 - Concession de licence n°613512 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625525 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Supports d'enregistrements sonores, disques, cassettes et disques compacts