Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INVITATION AU THE DANSANT
SELECTION DU READER'S DIGEST, S.A.

Numéro de dépôt :
98746759
Date de dépôt :
19/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/08/2008

Présentation de la marque INVITATION AU THE DANSANT

Déposée le 19 août 1998 par la Société Anonyme (SA) SELECTION DU READER'S DIGEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INVITATION AU THE DANSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELECTION DU READER'S DIGEST domicilié(e) 212 Blvd St Germain, 75007 PARIS (siège) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique SALORTE Service Juridique S.R.D. - France.

La marque INVITATION AU THE DANSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INVITATION AU THE DANSANT est expirée depuis le 19 août 2008.

SELECTION DU READER'S DIGEST a également déposé les autres marques suivantes : CLUB DES LIVRES DE SELECTION , MEMORIAL DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE , (Marque figurative) , DISCOLLECTION , EDITIONS SELECTION , LES LENDEMAINS QUI CHANTENT , TINO , SELECTION DU READER'S DIGEST ASSURANCES , DECOUVRONS EN JOUANT , (Marque figurative)


SELECTION DU READER'S DIGEST, S.A. - 212 Blvd St Germain, 75007 PARIS (siège) - France - SIREN 775664956


Madame Dominique SALORTE Service Juridique S.R.D. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Supports d'enregistrements sonores, disques, cassettes & disques compacts. Supports d'enregistrements magnétiques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, papeterie photographies, imprimés, journaux, livres, manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education et divertissement. Publication de livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.