Déposée le 21 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SELECTION DIFFUSION VENTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES MARCHES DE L'ORIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELECTION DIFFUSION VENTES domicilié(e) ZA LE PONT NEUF, 16121 COGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION DIFFUSION VENTES SA - France.
La marque LES MARCHES DE L'ORIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELECTION DIFFUSION VENTES S.A. - ZA LE PONT NEUF, 16121 COGNAC CEDEX - France - SIREN 313619843
SELECTION DIFFUSION VENTES SA - France
Inscription le 30 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414206 - Publication au BOPI 2005-06-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13
Viande, poisson, volaille et gibier extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de légumes, fruits viandes, plats cuisinés, café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines, céréales du pain, patisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre à lever, sel moutarde, sauces épices, vinaigre, fruits et légumes frais, malt, bières, eaux minérales gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, et autres préparations pour faire des boissons boissons alcooliques Publicité et affaires.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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