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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV
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THE CALIFORNIA WINERY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE CALIFORNIA WINERY
SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV), SAS

Numéro de dépôt :
4043202
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2023
THE CALIFORNIA WINERY de SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV

Présentation de la marque THE CALIFORNIA WINERY

Déposée le 23 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « THE CALIFORNIA WINERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV domicilié(e) ZA LE PONT NEUF - 16130 - SALLES D'ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV), Mme BRODU Stéphanie domicilié(e) ZA LE PONT NEUF - 16130 - SALLES D'ANGLES - France.

La marque THE CALIFORNIA WINERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043202.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE CALIFORNIA WINERY est expirée depuis le 23 octobre 2023.

SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DES AMERIQUES , AMIGOS , HUICHOL DE JALISCO , CLASSIC FOODS , THE CALIFORNIA WINERY , TROIKA , LES MARCHES DE LA MEDITERRANEE , MR NACHO'S , ZUNNI , TROÏKA


SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV), SAS - ZA LE PONT NEUF - 16130 - SALLES D'ANGLES - France - SIREN 313619843


SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV), Mme BRODU Stéphanie - ZA LE PONT NEUF - 16130 - SALLES D'ANGLES - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.