THE CALIFORNIA WINERY
Présentation de la marque THE CALIFORNIA WINERY
Déposée le 23 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « THE CALIFORNIA WINERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque THE CALIFORNIA WINERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE CALIFORNIA WINERY est expirée depuis le 23 octobre 2023.
SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26