Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MARCHES DE LA MEDITERRANEE
SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV), SAS

Numéro de dépôt :
95600497
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2025

Présentation de la marque LES MARCHES DE LA MEDITERRANEE

Déposée le 27 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MARCHES DE LA MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV domicilié(e) ZA du Pont Neuf, CS 10017, SALLES D'ANGLES - 16121 - COGNAC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV), M. MAUMONT Claude domicilié(e) ZA du Pont Neuf, CS 10017, SALLES D'ANGLES - 16121 - COGNAC Cedex - France.

La marque LES MARCHES DE LA MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MARCHES DE LA MEDITERRANEE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DES AMERIQUES , AMIGOS , HUICHOL DE JALISCO , CLASSIC FOODS , THE CALIFORNIA WINERY , TROIKA , THE CALIFORNIA WINERY , MR NACHO'S , ZUNNI , TROÏKA


SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV), SAS - ZA du Pont Neuf, CS 10017, SALLES D'ANGLES - 16121 - COGNAC Cedex - France - SIREN 313619843


SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV), M. MAUMONT Claude - ZA du Pont Neuf, CS 10017, SALLES D'ANGLES - 16121 - COGNAC Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2005 n°2301410 - Publication au BOPI 2005-11-23

Inscription le 30 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414206 - Publication au BOPI 2005-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Renouvellement sans limitation le 23 février 2016 n°2611033 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-02-23

Viande, poisson, gibier, extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, produits laitiers, huiles et graisses commestibles, sauces à salade, conserves, café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, céréales, pain, pâtisserie, confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, sauces, épices, vinaigre, fruits et légumes frais, malt.Bières, eaux minérales gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité et affaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).