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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV
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LE MARCHE DES AMERIQUES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MARCHE DES AMERIQUES
SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV), SAS

Numéro de dépôt :
95559970
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2025

Présentation de la marque LE MARCHE DES AMERIQUES

Déposée le 21 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MARCHE DES AMERIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV domicilié(e) ZA DU PONT NEUF, CS 10017, SALLES D'ANGLES, 16121 COGNAC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV) domicilié(e) ZA DU PONT NEUF, CS 10017, SALLES D'ANGLES, 16121 COGNAC Cedex - France.

La marque LE MARCHE DES AMERIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MARCHE DES AMERIQUES arrivera à expiration en date du 21 février 2025.

SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DES AMERIQUES , AMIGOS , HUICHOL DE JALISCO , CLASSIC FOODS , THE CALIFORNIA WINERY , TROIKA , LES MARCHES DE LA MEDITERRANEE , THE CALIFORNIA WINERY , MR NACHO'S , ZUNNI


SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV), SAS - ZA DU PONT NEUF, CS 10017, SALLES D'ANGLES, 16121 COGNAC Cedex - France - SIREN 313619843


SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV) - ZA DU PONT NEUF, CS 10017, SALLES D'ANGLES, 16121 COGNAC Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2005 n°2281648 - Publication au BOPI 2005-02-14

Inscription le 30 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414206 - Publication au BOPI 2005-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Renouvellement sans limitation le 5 août 2015 n°2594622 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-05

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles, graisses comestibles, sauces à salade, conserves de légumes fruits, viandes, plats cuisinés, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, céréales, pain, patisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraichir, animaux vivants, fruits et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières) Publicité et affaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).