Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLASSIC FOODS OF AMERICA
SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV), SAS

Numéro de dépôt :
93468560
Date de dépôt :
11/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2023

Présentation de la marque CLASSIC FOODS OF AMERICA

Déposée le 11 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLASSIC FOODS OF AMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV domicilié(e) ZA du Pont Neuf - 16130 - SALLES D'ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION DIFFUSION VENTES SDV domicilié(e) ZA du Pont Neuf - 16130 - SALLES D'ANGLES - France.

La marque CLASSIC FOODS OF AMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLASSIC FOODS OF AMERICA est expirée depuis le 11 mai 2023.

SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DES AMERIQUES , AMIGOS , HUICHOL DE JALISCO , CLASSIC FOODS , THE CALIFORNIA WINERY , TROIKA , LES MARCHES DE LA MEDITERRANEE , THE CALIFORNIA WINERY , MR NACHO'S , ZUNNI


SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV), SAS - ZA du Pont Neuf - 16130 - SALLES D'ANGLES - France - SIREN 313619843


SELECTION DIFFUSION VENTES SDV - ZA du Pont Neuf - 16130 - SALLES D'ANGLES - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2003 n°2241988 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 30 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414206 - Publication au BOPI 2005-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527862 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-17

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, uf, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles sauces à salade, conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines, céréales, pain, patisserie, confiserie, miel, glaces comestibles, sirop de mélasse, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, levure

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.