Déposée le 23 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLASSIC FOODS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV domicilié(e) ZA DU PONT NEUF, CS 10017, SALLES D'ANGLES, 16121 COGNAC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV) domicilié(e) ZA DU PONT NEUF, CS 10017, SALLES D'ANGLES, 16121 COGNAC Cedex - France.
La marque CLASSIC FOODS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV), SAS - ZA DU PONT NEUF, CS 10017, SALLES D'ANGLES, 16121 COGNAC Cedex - France - SIREN 313619843
SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV) - ZA DU PONT NEUF, CS 10017, SALLES D'ANGLES, 16121 COGNAC Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 14 février 2005 n°2281649 - Publication au BOPI 2005-02-14
Inscription le 30 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414206 - Publication au BOPI 2005-06-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14
Renouvellement sans limitation le 5 août 2015 n°2594623 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-05
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes, conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles sauce à salade, conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, céréales pain, pâtisserie, confiserie, miel, glaces comestibles, sirop de mélasse, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre sauces, épices, glace à rafraîchir, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, levure
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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