Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBASSA
SELECTION DIFFUSION VENTE SDV SARL

Numéro de dépôt :
1511744
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
24/01/1999

Présentation de la marque EMBASSA

Déposée le 24 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION DIFFUSION VENTE SDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « EMBASSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION DIFFUSION VENTE SDV domicilié(e) 39, rue de Bellefonds, 16100 COGNAC. - France.

La marque EMBASSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBASSA est expirée depuis le 24 janvier 1999.

SELECTION DIFFUSION VENTE SDV a également déposé les autres marques suivantes : EL SOMBRERO NEGRO , Mr TACO'S , Mr NACHO'S , PREMIUM AGAVE AZUL DE JALISCO


SELECTION DIFFUSION VENTE SDV SARL - 39, rue de Bellefonds, 16100 COGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Toutes conserves alimentaires; Préparations à base de céréales, miel, glaces, comestibles, sauces et épices, sauces à salade.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.