Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA FE
SARL SELECTION DIFFUSION VENTE S.D.V.

Numéro de dépôt :
1665534
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
29/09/1999

Présentation de la marque SANTA FE

Déposée le 29 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION DIFFUSION VENTE S.D.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « SANTA FE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION DIFFUSION VENTE S.D.V domicilié(e) 39 rue de Bellefonds, 16100 COGNAC - France.

La marque SANTA FE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA FE est expirée depuis le 29 septembre 1999.

SELECTION DIFFUSION VENTE S.D.V a également déposé les autres marques suivantes : PLAYA BLANCA


SARL SELECTION DIFFUSION VENTE S.D.V. - 39 rue de Bellefonds, 16100 COGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Toutes conserves alimentaires, préparations à base de céréales, miel, glaces comestibles, sauces et épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.