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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION CANINE
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SIAC R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIAC R
SELECTION CANINE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1190144
Date de dépôt :
17/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SIAC R de SELECTION CANINE

Présentation de la marque SIAC R

Déposée le 17 décembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION CANINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIAC R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION CANINE domicilié(e) 11, rue Parmentier, 95870 BEZONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUMA. - France.

La marque SIAC R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190144.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 18 21

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SIAC R est expirée depuis le 17 décembre 1991.

SELECTION CANINE a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION CANINE , FELIDOG


SELECTION CANINE (S.A.R.L.) - 11, rue Parmentier, 95870 BEZONS. - France


NUMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Articles pour animaux familiers non compris dans d'autres classes à savoir :

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.