Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELECTION ARTISANALE SIGNATURE L EMPREINTE DE VOTRE MAISON
Sélection Artisanale, SAS

Numéro de dépôt :
4306226
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2026
SELECTION ARTISANALE SIGNATURE L EMPREINTE DE VOTRE MAISON de Sélection Artisanale

Présentation de la marque SELECTION ARTISANALE SIGNATURE L EMPREINTE DE VOTRE MAISON

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sélection Artisanale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELECTION ARTISANALE SIGNATURE L EMPREINTE DE VOTRE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sélection Artisanale domicilié(e) Actipôle du Tilleul, 350 route du Tilleul, Bât A - 69270 - Cailloux-sur-Fontaines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Cohen domicilié(e) 31 RUE du Bât d'argent - 69001 - LYON--1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SELECTION ARTISANALE SIGNATURE L EMPREINTE DE VOTRE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306226.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION ARTISANALE SIGNATURE L EMPREINTE DE VOTRE MAISON arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.

Sélection Artisanale a également déposé les autres marques suivantes : MY HOME PAR SELECTION ARTISANALE


Sélection Artisanale, SAS - Actipôle du Tilleul, 350 route du Tilleul, Bât A - 69270 - Cailloux-sur-Fontaines - France


M. Franck Cohen - 31 RUE du Bât d'argent - 69001 - LYON--1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.