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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sélection Aimé Gourmel
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AIME GOURMEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AIME GOURMEL
Sélection Aimé Gourmel Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93497194
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2013

Présentation de la marque AIME GOURMEL

Déposée le 17 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sélection Aimé Gourmel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIME GOURMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sélection Aimé Gourmel domicilié(e) Route de la gare,85700 POUZAUGES (dossier no 2254644) - 85700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 255 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Héritier & Halimi Avocats à la Cour domicilié(e) 4, rue de la planche,75007 PARIS (dossier no 2254644) - 75007 - France.

La marque AIME GOURMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIME GOURMEL est expirée depuis le 16 décembre 2013.

Sélection Aimé Gourmel a également déposé les autres marques suivantes : AIMÉ GOURMEL


Sélection Aimé Gourmel Société par actions simplifiée - Route de la gare,85700 POUZAUGES (dossier no 2254644) - 85700 - France - SIREN 410255111


Héritier & Halimi Avocats à la Cour - 4, rue de la planche,75007 PARIS (dossier no 2254644) - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Inscription le 30 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252256 - Publication au BOPI 1998-03-30

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2003 n°2254644 - Publication au BOPI 2003-12-16

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; salaisons sèches; jambons; produits de charcuterie