Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTALFORM DE SELECTIF SA
SELECTIF SA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
94550345
Date de dépôt :
14/12/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2004

Présentation de la marque ANTALFORM DE SELECTIF SA

Déposée le 14 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANTALFORM DE SELECTIF SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTIF domicilié(e) 31 Avenue Jean Médecin, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 933 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque ANTALFORM DE SELECTIF SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTALFORM DE SELECTIF SA est expirée depuis le 14 décembre 2004.

SELECTIF a également déposé les autres marques suivantes : TWIN-CARE , REGIMATEUR L'ORDINATEUR AU SERVICE DE LA MINCEUR , SKINFORM de SELECTIF SA , DERMO DEPRESSION REGULEE DE SELECTIF SA , LYMPHODERMIE DE SELECTIF SA , LIPODERMIE DE SELECTIF SA , F.E.M.M.E. FABRICATION EUROPEENNE DE MATERIEL MEDICAL ET ESTHETIQUE , ANTALCARE DE SELECTIF SA , DERMO DEPRESSION REFLEXE DE SELECTIF SA , LIFT CARE DE SELECTIF SA


SELECTIF SA (S.A.R.L.) - 31 Avenue Jean Médecin, 06000 NICE - France - SIREN 343933867


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Appareils électriques et/ou électroniques fabriqués sous contrôle médical et à usage médical.Appareils d'électrothérapie fabriqués sous contrôle médical et à usage médical

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.