Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTIVAFORM
SELECTIF SA (SA)

Numéro de dépôt :
1601768
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2010

Présentation de la marque ACTIVAFORM

Déposée le 29 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SELECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIVAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELECTIF domicilié(e) 31 avenue Jean Médecin, 06000 NICE (dossier no 2177293) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 933 867 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS domicilié(e) (dossier no 2177293) - France.

La marque ACTIVAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIVAFORM est expirée depuis le 29 juin 2010.

SELECTIF a également déposé les autres marques suivantes : TWIN-CARE , REGIMATEUR L'ORDINATEUR AU SERVICE DE LA MINCEUR , SKINFORM de SELECTIF SA , DERMO DEPRESSION REGULEE DE SELECTIF SA , LYMPHODERMIE DE SELECTIF SA , LIPODERMIE DE SELECTIF SA , F.E.M.M.E. FABRICATION EUROPEENNE DE MATERIEL MEDICAL ET ESTHETIQUE , ANTALCARE DE SELECTIF SA , DERMO DEPRESSION REFLEXE DE SELECTIF SA , LIFT CARE DE SELECTIF SA


SELECTIF SA (SA) - 31 avenue Jean Médecin, 06000 NICE (dossier no 2177293) - France - SIREN 343933867


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - (dossier no 2177293) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2000 n°2177293 - Publication au BOPI 2000-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 27 juin 2000 - Changement de nature juridique n°303465 - Publication au BOPI 2000-06-27

Inscription le 8 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164911 - Publication au BOPI 1993-11-08

/Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires