Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SELECTA
/
ID REPAS SELECTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ID REPAS SELECTA
SELECTA Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3439628
Date de dépôt :
07/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2016
ID REPAS SELECTA de SELECTA

Présentation de la marque ID REPAS SELECTA

Déposée le 7 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) SELECTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID REPAS SELECTA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELECTA domicilié(e) 18/26 rue Goubet,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 014 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & ASSOCIES domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID REPAS SELECTA est expirée depuis le 7 juillet 2016.

SELECTA a également déposé les autres marques suivantes : ALTENSO , LE PETIT CAFE DE SELECTA , ID REPAS , FRAPPISSIMO , ECKERSON , MOMENTS DE PAUSE, DE VIE ET D'ENVIES , LE PETIT CAFE DE SELECTA , BANDFUNK , COFFEE SELECTION , epick A la découverte des Inventions


SELECTA Société Anonyme à conseil d'administration - 18/26 rue Goubet,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 552014201


BLETRY & ASSOCIES - 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Distributeurs automatiques, en particulier distributeurs automatiques de boissons et de produits alimentaires.Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, yaourts ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; miel, pâtisserie, confiserie, biscuits ; farines et préparations faites de céréales, pain ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir ; pâtes alimentaires.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.