Marque expirée - Marque en non vigueur

ID REPAS
SELECTA Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3461135
Date de dépôt :
07/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
07/11/2016
ID REPAS de SELECTA

Présentation de la marque ID REPAS

Déposée le 7 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SELECTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « ID REPAS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELECTA domicilié(e) 18/26 rue Goubet,75019 PARIS,FRANCE - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 014 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & ASSOCIES domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID REPAS est expirée depuis le 7 novembre 2016.

SELECTA a également déposé les autres marques suivantes : ALTENSO , LE PETIT CAFE DE SELECTA , FRAPPISSIMO , ECKERSON , MOMENTS DE PAUSE, DE VIE ET D'ENVIES , LE PETIT CAFE DE SELECTA , ID REPAS SELECTA , BANDFUNK , COFFEE SELECTION , epick A la découverte des Inventions


SELECTA Société anonyme à conseil d'administration - 18/26 rue Goubet,75019 PARIS,FRANCE - 75019 - France - SIREN 552014201


BLETRY & ASSOCIES - 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Distributeurs automatiques, en particulier distributeurs automatiques de boissons et de produits alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, yaourts ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; miel, pâtisserie, confiserie, biscuits ; farines et préparations faites de céréales, pain ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir ; pâtes alimentaires.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.