Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTA FRANCE
/
SELECTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECTA
SELECTA FRANCE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93494926
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2013

Présentation de la marque SELECTA

Déposée le 29 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTA FRANCE domicilié(e) 19, RUE ERNEST MACAREZ,59300 VALENCIENNES (dossier no 2250286) - 59300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 698 219 .

La marque SELECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTA est expirée depuis le 6 octobre 2013.

SELECTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CITHARE , HARMONICA , SAXO , CYMBALE , ORCHESTRA , BARYTON , CLARINETTE , HAUTBOIS , CORNEMUSE , MANDOLINE


SELECTA FRANCE, S.A.R.L. - 19, RUE ERNEST MACAREZ,59300 VALENCIENNES (dossier no 2250286) - 59300 - France - SIREN 347698219



Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2003 n°2250286 - Publication au BOPI 2003-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Machines pour la fabrication de menuiseries en polychlorure de vinyle.Profilés en polychlorure de vinyle pour la menuiserie, châssis, portes d'entrée, vérandas

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.