Marque renouvelée - Marque en vigueur

BARYTON
Selecta France, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1556720
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
12/10/2029

Présentation de la marque BARYTON

Déposée le 12 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Selecta France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « BARYTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Selecta France domicilié(e) Route de Cholet, 49340 Nuaillé - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELECTA KLEMM, Mme Slangen Ingrid domicilié(e) Hanfaecker 10, 70378 Stuttgart - Allemagne.

La marque BARYTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BARYTON arrivera à expiration en date du 12 octobre 2029.

Selecta France a également déposé les autres marques suivantes : CITHARE , HARMONICA , SAXO , CYMBALE , ORCHESTRA , CLARINETTE , HAUTBOIS , CORNEMUSE , MANDOLINE , LUTH


Selecta France, S.A.S. - Route de Cholet, 49340 Nuaillé - France


SELECTA KLEMM, Mme Slangen Ingrid - Hanfaecker 10, 70378 Stuttgart - Allemagne


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1999 n°2154958 - Publication au BOPI 1999-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2009 n°2422334 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-11-05

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2020 n°2753755 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-07-08

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles