Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TRAIN BLEU
SELECT SERVICE PARTNER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94509395
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2024

Présentation de la marque LE TRAIN BLEU

Déposée le 2 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECT SERVICE PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TRAIN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECT SERVICE PARTNER domicilié(e) 185 RUE DE BERCY, IMMEUBLE TOUR DE LYON - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 892 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LE TRAIN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TRAIN BLEU est expirée depuis le 2 mars 2024.

SELECT SERVICE PARTNER a également déposé les autres marques suivantes : PASTY , BISTROT FONTAINE DES HALLES , MB MILLE & UNE BULLES WATER AND BUBBLES DRINK , LA TERRASSE DE PARIS , LE TRAIN BLEU , CARBUS , France Café , LE JARDIN DE LA GARE , PASTY , LE GRAND COMPTOIR


SELECT SERVICE PARTNER, Société par actions simplifiée à associé unique - 185 RUE DE BERCY, IMMEUBLE TOUR DE LYON - 75012 - PARIS - France - SIREN 309892230


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Inscription le 26 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302663 - Publication au BOPI 2000-06-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2003 n°2255480 - Publication au BOPI 2003-12-31

Inscription le 26 juin 2007 - Changement d'adresse n°456436 - Publication au BOPI 2007-06-26

Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349785 - Publication au BOPI 2002-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Inscription le 1 juillet 2002 - Changement de dénomination n°349786 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 26 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456424 - Publication au BOPI 2007-06-26

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2013 n°2543207 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Inscription le 25 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716110 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-25

Inscription le 25 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716109 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-25

Inscription le 25 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793410 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Location de garages.Réservation de places pour le voyage et les spectacles

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.