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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECT SERVICE PARTNER
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LE TRAIN BLEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TRAIN BLEU
SELECT SERVICE PARTNER, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
92434503
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022

Présentation de la marque LE TRAIN BLEU

Déposée le 17 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECT SERVICE PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TRAIN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECT SERVICE PARTNER domicilié(e) IMMEUBLE GARONNE, 40, Avenue des Terroirs de France - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 892 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LE TRAIN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TRAIN BLEU est expirée depuis le 17 septembre 2022.

SELECT SERVICE PARTNER a également déposé les autres marques suivantes : PASTY , BISTROT FONTAINE DES HALLES , MB MILLE & UNE BULLES WATER AND BUBBLES DRINK , LA TERRASSE DE PARIS , LE TRAIN BLEU , LE TRAIN BLEU , CARBUS , France Café , LE JARDIN DE LA GARE , PASTY


SELECT SERVICE PARTNER, Société par actions simplifiée unipersonnelle - IMMEUBLE GARONNE, 40, Avenue des Terroirs de France - 75012 - PARIS - France - SIREN 309892230


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Inscription le 26 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302663 - Publication au BOPI 2000-06-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2002 n°2222442 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 26 juin 2007 - Changement d'adresse n°456436 - Publication au BOPI 2007-06-26

Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349785 - Publication au BOPI 2002-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Inscription le 1 juillet 2002 - Changement de dénomination n°349786 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 26 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456424 - Publication au BOPI 2007-06-26

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2012 n°2496588 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-11

Inscription le 25 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716110 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-25

Inscription le 25 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716109 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-25

Inscription le 25 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793410 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles: miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.