Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARBUS
SELECT SERVICE PARTNER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3453667
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2026
CARBUS de SELECT SERVICE PARTNER

Présentation de la marque CARBUS

Déposée le 29 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECT SERVICE PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-45 du 10 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECT SERVICE PARTNER domicilié(e) Immeuble EQUALIA, 5 Rue Charles de Gaulle - 94140 - ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 892 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque CARBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453667.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARBUS arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

SELECT SERVICE PARTNER a également déposé les autres marques suivantes : PASTY , BISTROT FONTAINE DES HALLES , MB MILLE & UNE BULLES WATER AND BUBBLES DRINK , LA TERRASSE DE PARIS , LE TRAIN BLEU , LE TRAIN BLEU , France Café , LE JARDIN DE LA GARE , PASTY , LE GRAND COMPTOIR


SELECT SERVICE PARTNER, Société par actions simplifiée - Immeuble EQUALIA, 5 Rue Charles de Gaulle - 94140 - ALFORTVILLE - France - SIREN 309892230


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628902 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-28

Vente au détail de produits alimentaires à savoir viande, poisson et fruits de mer, volaille et gibier, extraits de viande, conserves de viande, poisson, volaille, sardines, fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés, zestes de fruits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, yaourt, boissons lactées, crème fouettée, beurre, margarine, huiles et graisses comestibles, fromage, charcuterie et salaisons, préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou œufs, jambon, boudins, produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pickles, cornichons, olives conservées, beignets aux pommes de terre, chips (pomme de terre), choucroute, consommés, fruits conservés dans l'alcool, jus végétaux pour la cuisine, képhir, potages, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, farines et préparations faites de céréales, pain, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), ketchup (sauce), mayonnaise, sauce tomate, sauce piquante de soja, épices, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées, pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés, pâte à pizza, pizzas, pâte à pain, pains, sandwiches, couscous (semoule), confiserie à base d'amandes, macarons, pralines, pain d'épice, pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée, pâtes à biscuits, biscuits, pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches, petits fours [pâtisserie], biscottes, crêpes, gaufres, petits-beurre, poudings, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux, assaisonnements, cannelle, chocolat, vanille, miel, crème anglaise, produits pour stabiliser la crème fouettée, sucreries, préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments, produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse, pâtés [pâtisserie], pâtés à la viande, flocons de maïs, pâtes de fruits, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, amandes, arachides (fruits), herbes potagères fraîches, maïs, crustacés vivants, œufs de poisson, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, plantes, notamment l'herbe de blé, blé, bières, eaux de table, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, limonades, sodas, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, jus végétaux, nectars de fruits, moûts, jus de tomates. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité et affaires notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité.

Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; services de bars.