Déposée le 2 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECT MAREE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BERNARD MAROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECT MAREE domicilié(e) 10 rue Jean MOULIN - 44260 - MALVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 869 800 524 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELECT MAREE, M. MAROT Bernard-Pascal domicilié(e) 10 rue Jean MOULIN - 44260 - MALVILLE - France.
La marque BERNARD MAROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELECT MAREE, SARL - 10 rue Jean MOULIN - 44260 - MALVILLE - France - SIREN 869800524
SELECT MAREE, M. MAROT Bernard-Pascal - 10 rue Jean MOULIN - 44260 - MALVILLE - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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