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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECT HOTEL
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ATLANTA FROCHOT HOTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATLANTA FROCHOT HOTEL
SELECT HOTEL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96645265
Date de dépôt :
10/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2016

Présentation de la marque ATLANTA FROCHOT HOTEL

Déposée le 10 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECT HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLANTA FROCHOT HOTEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECT HOTEL domicilié(e) 9, Rue Frochot,75009 PARIS (dossier no 2325767) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 018 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2325767) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATLANTA FROCHOT HOTEL est expirée depuis le 10 octobre 2016.

SELECT HOTEL a également déposé les autres marques suivantes : SELECT HOTEL - PARIS - RIVE GAUCHE , *** SELECT HOTEL , HÔTEL NICE COTE D'AZUR


SELECT HOTEL Société à responsabilité limitée - 9, Rue Frochot,75009 PARIS (dossier no 2325767) - 75009 - France - SIREN 592018790


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2325767) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Inscription le 5 octobre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°441916 - Publication au BOPI 2006-10-05

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325767 - Publication au BOPI 2006-10-24

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

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