TRANS ELYSEES
Présentation de la marque TRANS ELYSEES
Déposée le 28 novembre 1986 par SELECT DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANS ELYSEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANS ELYSEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANS ELYSEES est expirée depuis le 28 novembre 2006.
SELECT DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1996 n°2079398 - Publication au BOPI 1996-11-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200731 - Publication au BOPI 1996-04-25
Inscription le 13 septembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°162855 - Publication au BOPI 1993-09-13