Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INERGIE adapt
SELECOM AGEVE, s.a.s.

Numéro de dépôt :
3230472
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2013
INERGIE adapt de SELECOM AGEVE

Présentation de la marque INERGIE adapt

Déposée le 5 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECOM AGEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INERGIE adapt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECOM AGEVE domicilié(e) 52 Rue Georges Besse, ZI BREZET,63050 CLERMONT-FERRAND - 63050 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELECOM AGEVE (S.A.S.) domicilié(e) 52 Rue Georges Besse, ZI BREZET,63050 CLERMONT-FERRAND - 63050 - France.

La marque INERGIE adapt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INERGIE adapt est expirée depuis le 5 juin 2013.


SELECOM AGEVE, s.a.s. - 52 Rue Georges Besse, ZI BREZET,63050 CLERMONT-FERRAND - 63050 - France


SELECOM AGEVE (S.A.S.) - 52 Rue Georges Besse, ZI BREZET,63050 CLERMONT-FERRAND - 63050 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Inscription le 3 février 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°617679 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

* armoires et coffrets de Distribution et de commande d'énergies (electricité, eau, gaz …). * systèmes d'eclairage et de distribution d'eau et de communication. * services de diagnostiques techniques en matière d'éclairage et d'énergies. Etudes techniques de Projets expertises (Travaux d'ingenieurs) recherches et développements de solutions pour l'éclairage et la distribution des énergies mise en service (programmation de matériels).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.