Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIO
Numéro de dépôt :
1494126
Date de dépôt :
13/12/1984
Lieu de dépôt :
ST GAUDENS
Date d'expiration :
13/12/1994
Présentation de la marque BIO
Déposée le 13 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST GAUDENS), la marque française « BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO est expirée depuis le 13 décembre 1994.
SELEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14