Déposée le 1 septembre 1978 par SELAS CORPORATION OF AMERICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SELAS CORPORATION OF AMERICA domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie) DRESHER, Etat de Pennsylvanie (U.S.A.). - États-Unis.
La marque SELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELAS CORPORATION OF AMERICA - (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie) DRESHER, Etat de Pennsylvanie (U.S.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013
Inscription - Concession de licence n°111989 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°111990 - Publication au BOPI
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;équipements de combustion comprenant notamment: brleurs, équipements pour mélanger des gaz combustibles à l'air, accessoires de sécurité fonctionnant avec les brleurs, les fours pour le traitement des fluides;en particulier dans les industries chimiques et pétrochimiques, les équipements de production de chaleur, fours pour le chauffage et le traitement thermique des métaux ferreux et non ferreux, du verre, des articles en céramique, du papier, des textiles et autres matériaux;services divers et notamment travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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