Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELARTEX
SELARTEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3951791
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
SELARTEX de SELARTEX

Présentation de la marque SELARTEX

Déposée le 1 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELARTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELARTEX domicilié(e) Chemin du Pou de Las Coulobres - 66100 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 279 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARTEX, Société par actions simplifiée domicilié(e) Chemin Pou de Las Colobres - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque SELARTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELARTEX est expirée depuis le 1 octobre 2022.

SELARTEX a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Percale , 66 BOUTIQUE DECLIC


SELARTEX, Société par actions simplifiée - Chemin du Pou de Las Coulobres - 66100 - PERPIGNAN - France - SIREN 349279505


SELARTEX, Société par actions simplifiée - Chemin Pou de Las Colobres - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).