Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fleur de Percale
SELARTEX

Numéro de dépôt :
4467054
Date de dépôt :
05/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2028
Fleur de Percale de SELARTEX

Présentation de la marque Fleur de Percale

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2018 par SELARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fleur de Percale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est SELARTEX domicilié(e) Chemin Pou de las Coulobres - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Fleur de Percale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur de Percale arrivera à expiration en date du 5 juillet 2028.


SELARTEX - Chemin Pou de las Coulobres - 66000 - PERPIGNAN - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Coussins ; coussins de sol ; poufs [mobilier] ; tringles, patères, anneaux et crochets pour rideaux ; meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement ) ; panneaux de meubles ; panneaux sous forme de meubles ; contenants de stockage ou de transport non métalliques ; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés ; coquilles (brutes ou semi ouvrés) ; écume de mer ; ambre jaune ;

Textiles et leurs succédanés ; linge de maison ; linge de lit ; couvertures [linge de maison] ; linge de cuisine ; linge de table ; linge de bain ; housses de protection pour meubles ; tentures murales ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; voilages [rideaux] ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; revêtements muraux ; revêtements muraux en matières textiles.