Marque enregistrée - Marque en non vigueur

66 BOUTIQUE DECLIC
SELARTEX, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4037669
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2023
66 BOUTIQUE DECLIC de SELARTEX

Présentation de la marque 66 BOUTIQUE DECLIC

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 66 BOUTIQUE DECLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELARTEX domicilié(e) Chemin du Pou de las Coulobres - 66100 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 279 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque 66 BOUTIQUE DECLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037669.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 66 BOUTIQUE DECLIC est expirée depuis le 7 octobre 2023.

SELARTEX a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Percale , SELARTEX


SELARTEX, société par actions simplifiée - Chemin du Pou de las Coulobres - 66100 - PERPIGNAN - France - SIREN 349279505


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; jetés de lit ; tapis de table. Couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).