Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SELAM
/
SELAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELAM
SELAM (SA), route de Ferrière, 70170 PORT-SUR-SAONE.

Numéro de dépôt :
1280329
Date de dépôt :
27/06/1984
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
27/06/1994
SELAM de SELAM

Présentation de la marque SELAM

Déposée le 27 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) SELAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « SELAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELAM - France.

La marque SELAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELAM est expirée depuis le 27 juin 1994.


SELAM (SA), route de Ferrière, 70170 PORT-SUR-SAONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Eléments préfabriqués de construction, planchers, murs, cloisons, alèges, escaliers, charpentes, profilés de plafond.Villas, maisons individuelles industrialisées et plus particulièrement pavillons industrialisés, ensembles d'habitation collectifs. Moules métalliques pour la préfabrication.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.