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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SELA
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CLEMATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEMATIS
SELA, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3953011
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2022
CLEMATIS de SELA

Présentation de la marque CLEMATIS

Déposée le 12 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) SELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CLEMATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELA domicilié(e) 63 bis avenue de Tarbes, BP 90001 - 65500 - VIC-EN-BIGORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 780 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet KARKOUR, M. Fadi KARKOUR domicilié(e) 10 rue des renforts - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque CLEMATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953011.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMATIS est expirée depuis le 12 octobre 2022.


SELA, SA à conseil d'administration - 63 bis avenue de Tarbes, BP 90001 - 65500 - VIC-EN-BIGORRE - France - SIREN 682780069


Cabinet KARKOUR, M. Fadi KARKOUR - 10 rue des renforts - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils d'éclairage.