Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELA
SELA FASTENERS LIMITED société britannique

Numéro de dépôt :
1474454
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque SELA

Déposée le 1 juillet 1988 par la société SELA FASTENERS LIMITED société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SELA FASTENERS LIMITED société britannique domicilié(e) 153 Kirkstall Road, LEEDS, Royaume-Uni (dossier no 2117823) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2117823) - France.

La marque SELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELA est expirée depuis le 1 juillet 2008.


SELA FASTENERS LIMITED société britannique - 153 Kirkstall Road, LEEDS, Royaume-Uni (dossier no 2117823) - Royaume-Uni


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2117823) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 1998 n°2117823 - Publication au BOPI 1998-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Clous et vis;produits totalement ou principalement en métal commun; articles totalement ou principalement en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.