Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les jardins
SEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4008196
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/05/2023
les jardins de SEL

Présentation de la marque les jardins

Déposée le 22 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « les jardins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEL domicilié(e) 1115 rue René Descartes - 13800 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric GALVAIRE, avocat à la Cour domicilié(e) 76 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.

La marque les jardins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les jardins est expirée depuis le 22 mai 2023.

SEL a également déposé les autres marques suivantes : HEGOA , GATZA Fleur de sel du Pays Basque , tinka SOLAR LIGHTING , DURATEK , PROTECTOP Teck PROTECTOP Bois composite PROTECTOP Dégrisant , GATZA Fleur de sel de Bayonne , LES COMPTOIRS DU TECK , LOCEXPERT , LA ROUTE DU TECK , RDT


SEL, société par actions simplifiée - 1115 rue René Descartes - 13800 - AIX EN PROVENCE - France


Maître Eric GALVAIRE, avocat à la Cour - 76 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Couleurs pour le teck, vernis pour le teck, laques pour le teck, préservatifs contre la rouille, préservatifs contre la détérioration du teck, matières tinctoriales pour le teck, résines naturelles à l'état brut pour le teck ;

Préparations pour nettoyer, détacher, dégraisser, raviver, lessiver, abraser, polir, lustrer, cirer, faire briller, les meubles, le teck, l'inox, les métaux et le bois ; préparations pour nettoyer, détacher, dégraisser, raviver, lessiver ou blanchir les tissus de revêtement de meubles ; produits pour lustrer, nettoyer, polir, cirer, encaustiquer et faire briller les meubles en teck, en aluminium, en fer, en bois ou en résine, les boiseries et toutes surfaces en bois, en aluminium ou en métal ; préparations à base de cire à polir pour les meubles en teck ;

Visières pare-soleil pour bains de soleil, transats et chaises longues, visières anti-éblouissantes pour bains de soleil, transats et chaises longues ;

Douches de jardin, cabines de douche en teck, torches pour l'éclairage de jardins, abat-jours en teck, lampadaires, globes de lampes, manchons de lampes, lampions, lampes d'éclairage, appareils et installations d'éclairage pour gazébos et salons de jardin ;

Publications imprimées ; produits de l'imprimerie, à savoir catalogues commerciaux de meubles, catalogues de vente de meubles, fiches, tarifs, brochures, affiches publicitaires et plaquettes ;

Parasols ;

Caillebotis non métalliques, panneaux de revêtement mural en teck, panneaux muraux décoratifs en teck, revêtement de parquet en teck ;

Meubles ; meubles en teck, en aluminium, en fer, en bois ou en résine ; meubles d'intérieur et de jardins, chaises, fauteuils, canapés, tabourets, bars, buffets, lits, lits à baldaquin, literie, coussins, oreillers, paravents, commodes, tables de chevet, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), tringles et patères de rideaux, kiosques, gazébos, mezzanines, tables, tablettes, bancs, transats, bains de soleil, divans, sofas, poufs, bureaux, banquettes, chauffeuses, méridiennes ; glaces (miroirs) ; cadres en teck, en aluminium, en fer, en bois ou en résine ; produits non compris dans d'autres classes en teck, en aluminium, en toile, en fer, en bois ou en résine à savoir salons de jardin, pieds de tables, pieds de chaises, plateaux de tables, rallonges de tables, têtières ;

Cache-pots en teck, en aluminium, en fer, en bois ou en résine ; pinceaux-mousses ; brosses ; paille de fer inox ; matériaux de polissage pour le teck, l'aluminium, le bois, le fer et la résine ; matériaux pour la brosserie pour le teck, l'aluminium, le fer, le bois ou la résine ; instruments et matériel de nettoyage pour le teck, l'aluminium, le fer, le bois ou la résine à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ;

Hamacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Vente au détail de meubles ; gestion des affaires commerciales en matière de meubles, de conception de meubles, de fabrication de meubles, d'importation et de vente de meubles, de franchisage de magasins de vente de meubles et de concession de licence de marques de meubles ; administration commerciale en matière de meubles, de conception de meubles, de fabrication de meubles, d'importation et de vente de meubles, de franchisage de magasins de vente de meubles et de concession de licence de marques de meubles ; travaux de bureau en matière de meubles, de conception de meubles, de fabrication de meubles, d'importation et de vente de meubles, de franchisage de magasins de vente de meubles et de concession de licence de marques de meubles ; publicité, conseils, informations et renseignement d'affaires en matière de meubles, de conception de meubles, de fabrication de meubles, d'importation et de vente de meubles, de franchisage de magasins de vente de meubles et de concession de licence de marques de meubles ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; décoration de vitrines ;

Communication par terminaux d'ordinateurs pour la vente de meubles y compris services informatiques offrant la possibilité de commander des produits via des réseaux informatiques, notamment l'Internet et les réseaux informatiques mondiaux, communications par réseau de fibres optiques pour la vente de meubles, communications radiophoniques pour la vente de meubles, communications téléphoniques pour la vente de meubles, fournitures d'accès à des bases de données pour la vente de meubles, informations en matière de télécommunications pour la vente de meubles, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux pour la vente de meubles, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications pour la vente de meubles, services d'affichage électronique (télécommunications) pour la vente de meubles, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur pour la vente de meubles, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial pour la vente de meubles, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat de meubles ;

Entreposage de meubles, emmagasinage de meubles dans un entrepôt en vue de leur préservation, stockage ou gardiennage, location de véhicules de transport de meubles, déménagement de meubles, conditionnement de meubles ; mise en caisse et livraison de meubles, mobilier, articles de décoration intérieure, pour la maison et le jardin ;

Etablissement de plans pour la réalisation de salons de jardin et de salons d'intérieur et d'extérieur ; architecture, à savoir conception de salons de jardin et de salons d'intérieur et d'extérieur ; services de décoration intérieure, décoration de terrasses ; exploitation de licences de droits de modèles et de droits d'auteur portant sur des meubles et des articles de décoration intérieure pour la maison et le jardin ;

Conclusion de contrats d'achat et de vente de marchandises (services juridiques) et en particulier de meubles et d'articles de décoration ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire et concession de licences ; gestion de droits de modèles et de droits d'auteur portant sur des meubles et des articles de décoration intérieure pour la maison et le jardin.