Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEGOA
SEL, SAS

Numéro de dépôt :
4161661
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2025
HEGOA de SEL

Présentation de la marque HEGOA

Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEGOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEL domicilié(e) ZAC PARC DE LA DURANNE, 1115 rue René Descartes - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 044 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, avocat à la Cour, M. GALVAIRE Maître Eric domicilié(e) 76 rue Miromesnil - 75008 - PARIS - France.

La marque HEGOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEGOA arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.

SEL a également déposé les autres marques suivantes : GATZA Fleur de sel du Pays Basque , tinka SOLAR LIGHTING , DURATEK , PROTECTOP Teck PROTECTOP Bois composite PROTECTOP Dégrisant , GATZA Fleur de sel de Bayonne , LES COMPTOIRS DU TECK , LOCEXPERT , les jardins , LA ROUTE DU TECK , RDT


SEL, SAS - ZAC PARC DE LA DURANNE, 1115 rue René Descartes - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 354044257


avocat à la Cour, M. GALVAIRE Maître Eric - 76 rue Miromesnil - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Meubles ; meubles d'intérieur ; meubles de jardin ; meubles en teck, en aluminium, en fer, en bois ou en résine ; chaises, fauteuils, canapés, tabourets, bars, buffets, lits, lits à baldaquin, literie, coussins, oreillers, paravents, commodes, tables de chevet, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), tringles et patères de rideaux, kiosques, gazébos, mezzanines, tables, tablettes, bancs, transats, bains de soleil, divans, sofas, poufs, bureaux, banquettes, chauffeuses, méridiennes ; glaces (miroirs) ; cadres en teck, en aluminium, en fer, en bois ou en résine ; produits non compris dans d'autres classes en teck, en aluminium, en toile, en fer, en bois ou en résine à savoir salons de jardin, pieds de tables, pieds de chaises, plateaux de tables, rallonges de tables, têtières ;

Vente au détail de meubles ; gestion des affaires commerciales en matière de meubles, de conception de meubles, de fabrication de meubles, d'importation et de vente de meubles, de franchisage de magasins de vente de meubles et de concession de licence de marques de meubles ; administration commerciale en matière de meubles, de conception de meubles, de fabrication de meubles, d'importation et de vente de meubles, de franchisage de magasins de vente de meubles et de concession de licence de marques de meubles ; travaux de bureau en matière de meubles, de conception de meubles, de fabrication de meubles, d'importation et de vente de meubles, de franchisage de magasins de vente de meubles et de concession de licence de marques de meubles ; publicité, conseils, informations et renseignement d'affaires en matière de meubles, de conception de meubles, de fabrication de meubles, d'importation et de vente de meubles, de franchisage de magasins de vente de meubles et de concession de licence de marques de meubles ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; décoration de vitrines ;

Communication par terminaux d'ordinateurs pour la vente de meubles y compris services informatiques offrant la possibilité de commander des produits via des réseaux informatiques, notamment l'internet et les réseaux informatiques mondiaux, communications par réseau de fibres optiques pour la vente de meubles, communications radiophoniques pour la vente de meubles, communications téléphoniques pour la vente de meubles, fournitures d'accès à des bases de données pour la vente de meubles, informations en matière de télécommunications pour la vente de meubles, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux pour la vente de meubles, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications pour la vente de meubles, services d'affichage électronique (télécommunications) pour la vente de meubles, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur pour la vente de meubles, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial pour la vente de meubles, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat de meubles ; .