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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEL Les Jardins
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LES JARDINS DU BOUT DU MONDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES JARDINS DU BOUT DU MONDE
SEL Les Jardins, SAS

Numéro de dépôt :
1656311
Date de dépôt :
17/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2031

Présentation de la marque LES JARDINS DU BOUT DU MONDE

Déposée le 17 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEL Les Jardins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES JARDINS DU BOUT DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEL Les Jardins domicilié(e) 1115 rue René Descartes, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 044 257 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, avocat à la Cour, M. GALVAIRE Eric domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol, 75001 PARIS - France.

La marque LES JARDINS DU BOUT DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES JARDINS DU BOUT DU MONDE arrivera à expiration en date du 17 avril 2031.

SEL Les Jardins a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DU BOUT DU MONDE , LES JARDINS , LES JARDINS DU BOUT DU MONDE , LA ROUTE DU TECK


SEL Les Jardins, SAS - 1115 rue René Descartes, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 354044257


avocat à la Cour, M. GALVAIRE Eric - 11 boulevard de Sébastopol, 75001 PARIS - France


Inscription le 30 mai 1995 - Transmission de propriété n°185649 - Publication au BOPI 1995-05-30

Renouvellement avec limitation n°2194177 - Publication au BOPI 2001-27

Renouvellement avec limitation le 30 mars 2001 n°2195665 - Publication au BOPI 2001-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2011 n°2467153 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-31

Renouvellement avec limitation le 29 octobre 2010 n°2454334 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2010-10-29

Errata sur les renouvellements - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Renouvellement avec limitation le 16 juin 2020 n°2751191 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-16

Meubles ; meubles en teck ou en aluminium ; glaces (miroirs) ; cadres en teck ou en aluminium ; produits non compris dans d'autres classes en teck, en aluminium ou en toile à savoir accessoires de meubles : pieds de tables, pieds de chaises, plateaux de tables, tétières.