Déposée le 16 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEL HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PREDATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEL HOLDING domicilié(e) Zac du Moulin, 12 Rue du Meunier - 95975 - ROISSY CDG Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 273 026 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd, SARL, Mme AUGER Véronique domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55 Allée Pierre Ziller, CS 50105, 06902 VALBONNE, Sophia Antipolis - France.
La marque PREDATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 5 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°450566 - Publication au BOPI 2006-04-05
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2006 n°2311970 - Publication au BOPI 2006-04-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Inscription le 25 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613191 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2016 n°2616876 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-27
Dispositifs pour effaroucher les oiseaux, et en particulier ballons gonflables comportant des motifs propres à effaroucher les oiseaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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