Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DU SEL GUERANDE
" Sel de Guérande " Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
98753677
Date de dépôt :
08/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2008

Présentation de la marque MAISON DU SEL GUERANDE

Déposée le 8 octobre 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Sel de Guérande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DU SEL GUERANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Sel de Guérande domicilié(e) Pradel, BP 50, 44350 GUERANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 241 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. " Sel de Guérande " A l'attention de Charles PERRAUD - France.

La marque MAISON DU SEL GUERANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU SEL GUERANDE est expirée depuis le 8 octobre 2008.

Sel de Guérande a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE DU SEL GUERANDE , LES AMIS DU SEL GUERANDE


" Sel de Guérande " Société coopérative agricole - Pradel, BP 50, 44350 GUERANDE - France - SIREN 349241315


S.C.A. " Sel de Guérande " A l'attention de Charles PERRAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

- sel - publicité - éducation ; formation divertissement activités culturelles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.